Le site www.aefclub.com est édité par Art & Entreprises Fusion
N° SIRET 422 576 579 00029 NAF : 7022Z domiciliée 112 rue de Sèvres 75015 Paris FRANCE

Représentant légal et Directrice: Joëlle Vacarisas

http://www.aefclub.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, sous le numéro 1096149

Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, envoyer un mail à Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Pour toute réclamation, veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale à 
Art & Entreprises Fusion.

Protection des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés et ont pour seuls destinataires AEF Club et ses adhérents. Les droits d'accès et de rectification peuvent s'exercer auprès d'Art & Entreprises Fusion, conformément à l'article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez votre demande écrite à Art & Entreprises Fusion.

Les données recueillies dans ce cadre ne pourront être cédées à des tiers ou communiquées à des fins non prévues.

Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de Télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Droits d'auteur & Copyright

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l'extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données de www.aefclub.com

Liens hypertextes vers d'autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l'information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu'ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Art & Entreprises Fusion.

L'accès à des sites externes reliés à notre site est sous l'entière responsabilité de l'internaute.

Responsabilité

Les documents et informations sont présentés à titre informatif et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de Art & Entreprises Fusion

Art & Entreprises Fusion se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et ces mentions légales à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu àun quelconque droit à dédommagement.


L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes informations légales et s'engage à les respecter.

Le site http://www.aefclub.com est hébergé en France par une société française et régi par le droit français.

Hébergement :

Nordnet 59510 Hem